Fonctionnement du Pass’ Sport :
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Le Pass Sport permet de favoriser l’accès aux sports pour les bénéficiaires qui se trouvent éloignés des sections et des Gazelec.
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Les bénéficiaires inscrits aux activités proposées par les GAZELEC et les sections sportives ne peuvent pas prétendre au Pass ‘Sport pour les activités concernées.
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Vous devez justifier d’une adhésion à un club, association ou une fédération sportive, abonnement annuel ou trimestriel (ex : salle de musculation). La billetterie n’est pas acceptée (ex : piscine, patinoire, karting…)
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Le montant de la facture devra être supérieur ou égal à 100€, le cas échéant, la différence pourra être comblée par l’achat de matériel lié à l’activité sportive choisie sur présentation de facture (ex : raquette, accessoire vestimentaire, etc…).
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En aucun cas seul l’achat de matériel sportif peut prétendre à la validation d’un Pass’Sport.
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Il est ouvert à 1 Pass par an par Ouvrant Droit, utilisable pour l’OD ou ses Ayant Droit de plus de 18 ans.
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Il est possible de justifier le minimum de 100€ en cumulant plusieurs licences (ex : 1 licence pour l’OD à 65€ + 1 licence pour l’AD de 35€)
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Les justificatifs originaux doivent être fourni avec le Pass dûment renseigné,
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Les justificatifs de licence/adhésion doivent comprendre à minima : le nom de l’agent, la somme versée au club, association, fédération, le cachet et les coordonnées du club, la période souscrite.
Le Pass et les justificatifs sont à remettre dans votre SLVie ou dans les antennes de CMCAS.
Une fois votre Pass validé, un remboursement vous sera effectué par virement bancaire en fonction de la grille suivante :
Coefficient Social |
<10000 |
10000 à 11999 |
12000 à 13999 |
14000 à 15999 |
16000 à 17999 |
18000 à 19999 |
20000 à 21999 |
22000 à 23999 |
24000 à 25999 |
26000 à 27999 |
28000 à 29999 |
>30000 |
Participation CMCAS |
76€ |
61€ |
51€ |
44€ |
39€ |
34€ |
31€ |
28€ |
26€ |
24€ |
22€ |
21€ |